1- Editeur

Le site 13Desserts (ci-après dénommé le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse www.13desserts.fr. Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « Utilisateur ») et est le seul site officiel de la marque 13 Desserts®, il est la propriété de la société 13Desserts (ci-après « 13 Desserts»)

Il est édité par :
13 Desserts SAS (ci-après dénommée « 13 Desserts»)
Société A Responsabilité Limitée | Capital social : 10 000 € | RCS de Paris B 842 611 469
Siège social : 97 rue de Bagnolet 75020 Paris - France
Email : info@13desserts.fr
N° TVA : FR63842611469
Directeur de Publication 13Desserts, représentée par M. DOLCI Kevin, en sa qualité de Gérante.


2- Conception et hébergement

Le site www.13desserts.fr est hébergé par la société par la société OVH
SAS au capital de 10 000 €  RCS de Paris B 842 611 469
Siège social : 97 rue de Bagnolet 75020 Paris – France
Tel : +33 7 49 00 80 49

La conception du site est réalisée par l'agence Jospeh BONGRAND.


3- Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques etc. se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de la société 13Desserts celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction, ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Ni le Site internet (en tout ou partie), ni son contenu, ni les marques ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou partie, pour quelque finalité que ce soit sauf autorisation préalable et écrite de 13Desserts.

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Crédits :

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4- Responsabilités

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5- Liens

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